Assemblées générales de 2017

Assemblée Générale du 27 mars 2017
Assemblée Générale du 26 juin 2017
Assemblée Générale du 27 novembre 2017

Examen du budget primitif 2017

Composition du bureau

Désignations de membres associés de la CCI 71

Elections de membres supplémentaires au bureau

Délégation du pouvoir au bureau

Représentations de la CCI

Habilitations du Président pour la passation des marchés

Indémnité de frais de mandat et de déplacement

Modification du règlement intérieur de la CCI 71

SEMPAT Sud Bourgogne - Rachat des parts du Conseil départemental

Subventions aux tribunaux de commerce du département

Fluvial développement - Abandon de créance

Budget exécuté 2016

Nomination du commissaire au compte titulaire et de son suppléant

Désignation d'un nouveau président de la commission des finances

Subvention pour le MEDEF

Autorisation de report d'investissements

Plan d'actions pour le retour à l'équilibre d'Aproport

Actualisation du règlement d'exploitation et de sécurité pour les ports de Chalon et Mâcon

Avenant n°6 au cahier des charges d'outillage public du port de Chalon

Avenant pour subvention de la plateforme bois sur le prot de Mâcon

Bail pour le CNFPT

Prestation services développement accessibilité

Avenant n°6 au cahier des charges d'outillage public du port de Chalon

Budget primitif 2018

Budget rectificatif 2017

Abondement CCI 71 sur la plateforme coccigo

Convention de partenariat entre la CCI, les comcom du Pays Charolais-Brionnais et le PETR du Pays Charolais-Brionnais

Convention de mutualisation des services création-transmission entrepreneuriat

Déclassement de matériels

Dissolution de l'association Bourgogne Sud Activ

Nouvelle tarification 2018 des locations de salles/bureaux

Modification de la composition de la commission des finances

Convention avec l'ADT 71 sur le projet oenotourisme

Modification des cartes de zonages dans le cadre du PLUI du Grand Chalon

Délégation du Président et du trésorier pour régies d'avance

Apport en compte courant d'associé pour la SCI CCI FORMATION

Subvention CPME 71 pour 2017

Actualisation du barême général des prestations portuaires pour 2018