Assemblées générales de 2019

Assemblée générale du 25 mars 2019
Assemblée générale du 24 juin 2019
Assemblée générale du 25 novembre 2019

Acquisition d'un ensemble industriel de la société MEAC à Mâcon

Augmentation des frais de scolarité de l'EGC

Projet de création d'une EESC Chalon-Bourg

Demande d'autorisation d'emprunt de 660 000 € sur 14 ans pour les travaux d'aménagement au port de Mâcon

Subvention aux tribunaux de commerce du département

Restructuration du patrimoine de la CCI 71 - Vente du bâtiment CCI Chalon Verdun

Dossier VIIA - Convention de financement pour travaux en gare de Mâcon

Actualisation du barême des prestations des services de la CCI au titre de 2019

Budget exécuté 2018

Opération de financement interne entre le service général de la CCI et les services de formation

Participation de la CCI au titre de fonctionnement du CIFA

Délégations du Président et du Trésorier de la CCI pour régies d'avance

Augmentation du capital de la SEMA

Déclassement du domaine public d'une partie de l'Hôtel consulaire à Mâcon

Démarche d'organisation d'un établissement unique pour porter la fusion des programmes EGC de l'Ain et EGC de Chalon

ESADD - Création d'une association Loi 1901

Convention de sous-traitance administrative entre Ports Inter et Aproport

Accueil de trains FRET de 850 mètres en gare de Mâcon - Participation de la CCI à l'étude de la 2ème phase de travaux SNCF

Avenant VNF

Tarifs prestations portuaires 2020

Tarifs formalités internationale 2020 - annexe

Budget rectificatif 2019

Budget primitif 2020

Election d'un novueau membre de la commission consultative des marchés

Délégation de pouvoir en matière d'hygiène et sécurité

Présentation du projet de construction d'une nouvelle CCI 71/21

Protocole d'accord sur la conduite et la gestion de la création d'une nouvelle CCI 71/21