Assemblées générales de 2016

Assemblée générale du 21 mars 2016
Assemblée générale du 27 juin 2016
Assemblée générale du 20 octobre 2016
Assemblée générale d'installation du 21 novembre 2016

Pesée économique et répartition des sièges pour les élections consulaires

Détermination du nombre de délégués consulaires

Etat du personnel

Désignation d'un nouveau membre pour la commission des finances

Augmentation du capital de la SEMA Mâconnais-Val de Saône

Aménagement de la plateforme bois sur le port de Mâcon

Aménagement de la plateforme conteneurs sur le port de Chalon

Budget exécuté 2015

Budget rectificatif 2016

TFC complémentaire 2016

Mutualisation des moyens entre le CFA et le CIFA

Prêt de la CCI à Aproport pour l'aménagement d'une plateforme conteneurs

Vente des actions de la SEMPAT Sud Bourgogne au Conseil départemental

Subventions aux organisations interprofessionnelles

Budget rectificatif 2016

Adhésion de la CCI à l'APESA 71

Avenant n°6 au cahier des charges d'outillage public du port de Chalon

Fonds de concours aux actions touristiques

Dotation au fonds de soutien aux chefs d'entreprises en difficultés

Acquisition de parts dans la SCI CRCI Bourgogne Europe

Convention de trésorerie en compte courant d'associé pour la SCI CRCI Bourgogne Europe

Demande d'autorisation d'engager les travaux de rénovation de l'EEF à Mâcon

Tarifs des formalités internationales 2017

Actualisation du barême général des prestations portuaires 2017

Administration générale de la CCI

Administration financière de la CCI

Constitution des commissions réglementaires de la CCI

Constitution des commissions spécialisées de la CCI

Composition du bureau de la CCI 71

Augmentation du nombre de membres au bureau de la CCI 71

Autorisation pour le Président à ester en justice

Désignation du suppléant du Président de la CCI 71 à CCI France

Délégation de pouvoir en matière d'hygiène et sécurité