Assemblées générales de 2021

Assemblée générale dématérialisée du 16 mars 2021
Assemblée générale du 31 mai 2021
Assemblée générale du 18 octobre 2021

Adoption du règlement intérieur de la CCI Métropole de Bourgogne

Adoption du règlement intérieur de la CCI 71

Point sur la session de terrains de la Zone Barbereche

Délégation de pouvoir en matières d'hygiène et sécurité

Mise à jour de la délégation de signature du Président

Opération de refinancement d'un emprunt auprès de la SFIL

Pesée économique et répartition des sièges

Pesée économique de la CCI Métropole de Bourgogne

Budget exécuté 2020

Création d’une entreprise ferroviaire et sa déclinaison opérationnelle depuis les plateformes de Chalon, Mâcon et Pagny

Demande d'autorisation d'investissements à inscrire au budget rectificatif 2021

CIFA - Transfert des activités et des titres de propriété à la CMA BFC, contre compensation équivalant aux contributions historiques de la CCI 71

Protocole transactionnel entre la CCI 71 et la comcom La Grand Charolais pour la fin de la concession d'aménagement de la ZI Barbereche

Actualisation du barême général des prestations portuaires au titre de 2022

Budget rectificatif 2021

Délégation de pouvoir et de responsabilité en matière d’hygiène et de sécurité

Projet de fusion SAS Pagny Terminal / SARL PORTS INTER - Note explicative

Initiative Saône-et-Loire : Participation de la CCI pour 2021

Création d'un nouvel organisme de formation et CFA CCI Métropole de Bourgogne