Assemblées générales de 2012

Assemblée générale du 19 mars 2012
Assemblée générale du 25 juin 2012
Assemblée générale du 24 septembre 2012
Assemblée générale du 26 novembre 2012

ESC Dijon : Demande de subvention au titre de 2011

Subvention aux organisations interprofessionnelles départementales

Subvention aux tribunaux de commerce du département et aux associations de magistrats consulaires pour l'année 2012

Exonération de la taxe pour frais de CCI

Examen du budget exécuté 2011

Sem patrimoniale : modification des statuts

Prise de participation de Ports Inter dans la SAS CAP TELLINES

Augmentation du capital social de Ports Inter

Transfert de propriété du réseau de collecte des eaux vannes à l'association des utilisateurs de la zone industrielle nord (Auzin) de Chalon-sur-Saône

Convention de financement entre le service général de la CCI et Aproport

Délégation de signatures pour les contrats

Désignations complémentaires dans les commissions, associations, syndicats et sociétés

ESC Dijon Bourgogne : Accord cadre "soutien des CCI de Bourgogne à l'ESC" 2013-2016

ESC Dijon Bourgogne : Demande de subventions au titre de 2012

SAS Pagny Terminal : Préemption des actions Euroports par la CCI 71

Enseignement de la capacité en droit : Subvention de la CCI pour 2012-2013

Budget rectificatif 2012 et budget primitif 2013

Membres titulaires : démissions et élection d'un poste au sein du bureau

Membres associés : désignations complémentaires

Agences de développement de Saône-et-Loire : subventions de la CCI pour 2013

Tribunaux de commerce de Saône-et-Loire : subventions 2013

Marchés publics : conventions constitutives de groupement de commandes

SAS Pagny Terminal : direction générale et désignations d'administrateurs

Centre de Formalités des Entreprises : mise en place d'une tarification

Hôtel consulaire à Mâcon : travaux de réhabilitation de la salle Guérin