Assemblées générales de 2013

Assemblée générale du 25 mars 2013
Assemblée générale du 24 juin 2013
Assemblée générale du 30 septembre 2013
Assemblée générale du 25 novembre 2013

Subventions aux délégations interprofessionnelles départementales

Actualisation du règlement d'exploitation et de sécurité applicable aux ports de Chalon et Mâcon

Renouvellement de la location de l'immeuble consulaire à Chalon au ministère de la justice

Evolution de la fiscalité : surplus de ressources fiscales 2012

Etat du personnel : suppression d'emploi

Etude de faisabilité pour une nouvelle desserte ferroviaire pour la plateforme de Chalon

Cinéma Marivaux : rupture transactionnelle

Examen du budget executé 2012

Mise en place d'un fonds de soutien pour les chefs d'entreprise en difficulté

APHSL, création d'un fonds associatif

GIFOD, demande d'abandon de créance

Terrain à Chaintré : échange et achat entre la CCI et le syndicat des Bouchardes

Adhésion de la CCI au projet européen de corridor multimodal "Mer du Nord-Méditerranée"

Acquisition du tènement des anciens bâtiments ESSEX à Mâcon

Participation de la CCI au financement de la pépinière d'entreprises du Mâconnais

Augmentation du capital de la SEM Patrimoniale Sud Bourgogne

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la dixième édition des RDV de l'emploi

Budget rectificatif 2013 et budget primitif 2014

Convention de financement entre le service général de la CCI et Aproport