Assemblées générales de 2010 et 2011

Assemblée générale d'installation du 21 décembre 2010
Assemblée générale du 7 février 2011
Assemblée générale du 2 mai 2011
Assemblée générale du 27 juin 2011
Assemblée générale du 26 septembre 2011
Assemblée générale du 28 novembre 2011

Administration générale

Administration financière

Composition du bureau

Autorisation pour le Président à ester en justice

Délégation de signature pour les actes notariés et administratifs

Délégation de signatures du trésorier pour l'ensemble des services et activités

Délégation de pouvoir

Délégation de signatures

Désignation des membres associés

Désignation des représentants de la CCI dans les organes, associations ou commissions

Habilitation du Président pour la passation et l'exécution des marchés

Indemnités de frais de mandat et de déplacement

Pôle de compétences fluviales, projet de "route fluviale intelligente"

ESC Dijon Bourgogne : demande de subvention au titre de 2010

Désignation des nouveaux membres associés

Adoption du nouveau règlement intérieur

Remplacement de mandats

Attributions de subventions hors délégations

Création d'un comité des ports du bassin Rhône-Saône-Méditerrannée

Commission de prévention des conflits d'intérêts

Dissolution de l'association EBS

Projet de parc national des zones humides

Adoption du Plan de Mandature 2011-2015

Nomination du commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant

Modification du règlement intérieur

Exonération de la taxe pour frais de CCI

Examen du budget exécuté 2010

Attribution de marchés pour les travaux du CFA

Atelier de maintenance au Port sud de Chalon

Acquisition d'une locomotive au Port de Mâcon pour le trafic COMBIWEST

Subvention pour la Capacité en Droit de Chalon

Partenariat de la CCI dans PREMICE,incubateur régional d’entreprises technologiques innovantes de Bourgogne

Sem patrimoniale : participation de la CCI au capital social

Transfert à la CCI du secrétariat de la commission de conciliation des baux commerciaux

Démissions et élection d'un poste au sein du bureau

Budget rectificatif 2011 et budget primitif 2012

Cession d'un terrain du port Nord de Mâcon au SITEAM

Indemnité de frais de déplacements des élus régionaux

Ligne à Grande Vitesse Paris-Orléans-Clermont-Lyon

Nomination d'un Directeur Général honoraire